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"Licence"
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Licence
Licence
licence
la licence
licence (GB)
licence
licence (or license)
1. licence; permis; autorisation. 2. licence; patente. 3. liberté d’action. 4. licence dans les propos; crudité de langage.
licence (or license).
licence
licence (to)
1. délivrer un permis/une autorisation. 2. concéder ou accorder une licence (d’exploitation).
licence contract
(Jur., Comm.) contrat de licence.
licence duty
(Fisc.) patente
licence fee
(Médias) redevance.
licence fee.
redevance
licence for the use of a mark
(PI) licence de marque.
licence for the use of a mark.
licence de marque
licence holder
(Jur., Comm.) titulaire d’une licence.
licence plate
plaque minéralogique; plaque d’immatriculation (d’un véhicule).
licence plate
plaque de police
licence plate lighting
éclairage plaque
licence tax
(Fisc., ÉU) droit de patente; taxe professionnelle.
licence to teach
brevet d’enseignement
licence, driving licence
permis de conduire
Licence, duty
Licence, taxe
Licence, exclusive
Licence, exclusive
Licence, geographic restriction
Licence d’exploitation, restrictions géographiques
Licence, granting
Licence, délivrance
Licence, lack, sanction
Licence, manque, sanction
Licence, refusal to grant
Autorisation, refus, octroi
Licence, revocation
Licence, retrait
Licence, taxi, refusal
Licence, taxi, refus
licenced (adj.)
1. dûment autorisé à exercer. 2. détenteur d’une licence; patenté.
licenced (fully – establishment)
(RU) établissement autorisé à vendre de l’alcool.
licenced prostitution
(Jur., Prost.) prostitution autorisée.
licenced prostitution.
prostitution autorisée
licenced rights
(Jur., Comm.) droits cédés par licence.
licenced work
(Trav.) travail en concession (mise à disposition contractuelle d’un détenu à une entreprise privée).
licenced work.
travail en concession (mise à disposition de détenus à une entreprise privée)
